Modulotests Système d'évaluation informatisé modulable et évolutif
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Modulotests Système d'évaluation informatisé modulable et évolutif
EAP - EDITIONS ET APPLICATIONS PSYCHOLOGIQUES
Numéro de dépôt :
3006232
Date de dépôt :
03/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2010
Présentation de la marque Modulotests Système d'évaluation informatisé modulable et évolutif
Déposée le 3 février 2000 par la société EAP - EDITIONS ET APPLICATIONS PSYCHOLOGIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Modulotests Système d'évaluation informatisé modulable et évolutif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-11 du 17 mars 2000.
Le déposant est la société EAP - EDITIONS ET APPLICATIONS PSYCHOLOGIQUES domicilié(e) 95, boulevard de Sébastopol, 75002 Paris, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 600 000 F - R.C.S. Paris B 775 725 625 - CCP Paris 7084-89 C Siret 775 725 625 00088 - Code Ape 516L - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 725 625 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EAP EDITIONS ET APPLICATIONS PSYCHOLOGIQUES - France.
La marque Modulotests Système d'évaluation informatisé modulable et évolutif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Modulotests Système d'évaluation informatisé modulable et évolutif est expirée depuis le 3 février 2010.
EAP - EDITIONS ET APPLICATIONS PSYCHOLOGIQUES - 95, boulevard de Sébastopol, 75002 Paris, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 600 000 F - R.C.S. Paris B 775 725 625 - CCP Paris 7084-89 C Siret 775 725 625 00088 - Code Ape 516L - France - SIREN 775725625
EAP EDITIONS ET APPLICATIONS PSYCHOLOGIQUES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28
Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11
Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, papeterie, adhésifs (à savoir rubans, matières collantes et bandes pour la papeterie ou le ménage), matériel d'instruction ou d'enseignement (à savoir à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés. Edition de livres, de revues, de tests, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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